En 2006, le conseil d’administration a pris les démarches nécessaires auprès de l’OPIC (Office de la propriété intellectuelle du Canada) pour réserver les termes de :
Le 12 février 2010, nous avons reçu la validation de notre demande par l’OPIC. L’Institut Canadien de Biologie Totale (ICBT) est donc maintenant propriétaire des termes ci-dessus et se trouve donc légitimé d’en revendiquer l’usage exclusif pour ses membres.
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